J.O. Numéro 263 du 13 Novembre 2001
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Texte paru au JORF/LD page 18061
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Arrêtés du 25 octobre 2001 portant admission à la retraite (aviation civile)
NOR : EQUA0101597A
Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports et du logement en date du 25 octobre 2001, M. Marcel Simian, ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 8e échelon, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge, à compter du 13 avril 2002.